Travaux sur les régimes constitutionnels

Les exigences de l’Etat de droit

Ouvrages

Etat de droit et états d’exception, Presses Universitaires de France, collection « Fondements de la politique », 2013, 305p. Vous pouvez le découvrir ici !

Quel Etat de droit dans une Europe en crise ?, dirigé avec Eric Carpano, Dossier spécial de la Revue des Droits et Libertés Fondamentaux, 2019.

Chapitres d’ouvrages 

La guerre globale contre le terrorisme et la protection des droits fondamentaux. L’Etat de droit aux prises avec ses ennemis”, à paraître dans l’ouvrage politiques de sécurité et droits de l’homme dirigé par Jean-François Deluchey, Editions Lumen Juris, Brasilia.

“Les Etats face à la quête identitaire européenne”, in Marthe Fatin-Rouge, Anne Levade, Valérie Michel & Rostane Mehdi (dir.), L’identité à la croisée des Etats et de l’Europe : Quels sens ? Quelles fonctions ?, Bruylant, 2015, pp. 207-222.

“Circonstances exceptionnelles”, in Nicolas Kada & Martial Mathieu (dir.), Dictionnaire d’administration publique, Presses Universitaires de Grenoble, 2014, pp. 60-61.

“Etat d’exception”, in François Hervouët & Pascal Mbongo & Carlo Santulli (dir.), Dictionnaire encyclopédique de l’Etat, Lextenso, 2014, pp. 358-363.

L’identité européenne : We the European peoples”, in Dominique Reynié (dir.), L’opinion européenne en 2012, Fondation Robert Schuman & Fondation pour l’Innovation Politique, Editions Lignes de Repères, 2012, pp.91-99.

La vertu constituante de l’Union européenne : la promotion des principes de l’Etat de droit”, in Jean-Claude Masclet, Hélène Ruiz-Fabri, Chahira Boutayeb & Stéphane Rodrigues (dir.), Union de droit, union des droits – Mélanges en l’honneur de Philippe Manin, Pédone, 2010, pp. 35-52.

“Les pronunciamientos bolivariens : de la dictature à la république”, in Christophe Boutin & Frédéric Rouvillois (dir.), Le coup d’Etat : recours à la force ou dernier mot du politique ?, François-Xavier de Guibert, 2007, pp. 243-260 & Giornale di Storia Costituzionale, n° 14, 2e semestre 2007, pp. 253-266.

“Forces armées, ordre intérieur, états d’exception en Colombie : une question de légitimité”, in Renée Frégosi (dir.), Armées et Pouvoirs en Amérique Latine, Editions de l’IHEAL 2004, pp. 133-146. 

Articles 

French response to COVID-19 crisis: Rolling into the deep”, Verfassungsblog, série spéciale sur Power and Covid-19 Pandemic, 18 mars 2021.

Etat d’urgence. Que sont les principes de l’Etat de droit devenus?”, avec Vincent Souty, EuroCité, 3 juin 2016.

Etat d’urgence et lutte contre le terrorisme. La mécanique de l’entropie”, Journal du Droit Administratif, 2016, Dossier 01 « L’Etat d’Urgence ».

“Les parlements nationaux et l’Union européenne”, Revue des affaires européennes, 2014/1, pp. 37-54.

“L’Etat : identité nationale, identité européenne”, avec Florence Chaltiel, Annuaire de droit européen 2008, vol. 6, Etudes, Bruylant, 2011, pp. 75-87.

L’époque de la constitutionnalité de lutte : la promotion juridique de la guerre civile dans la Colombie du XIXe siècle”, Revue Française de Droit Constitutionnel, n°81, mars 2010, pp. 21-39.

Minorités nationales et représentations garanties : la dialectique unité-diversités dans les PECO”, Revue du Marché Commun et de l’Union européenne, n°540, juillet-août 2010, pp. 431-440.

Parlements scandinaves et affaires européennes : quand le contrôle de l’action gouvernementale devient modèle”, Revue du Marché Commun et de l’Union européenne, septembre 2009, n°531, pp. 527-532.

L’Allemagne et l’Europe.Remarques sur la décision de la Cour constitutionnelle fédérale relative au traité de Lisbonne”, Les dossiers du CERI « Ambitions et frilosités allemandes », novembre 2009.

Le modèle européen de démocratie parlementaire serait-il gouvernemental ?”, Revue du droit public, n°3, juin 2009, pp. 869-884.

La constitucionalidad de contienda: la promoción jurídica de la guerra civil en la Colombia del siglo XIX”, Historia Crítica, n° 35, enero-abril 2008, pp. 130-149.

“La primauté du droit communautaire : les réserves françaises”, Cahiers de la Sorbonne Nouvelle, numéro sur Les débats autour de la “Constitution pour l’Europe”, PSN, avril 2007, pp. 51-58. 

Conférences

“La France en état d’urgence. L’exceptionnel devenu permanent”, conférence dans le cadre du séminaire doctoral, Lyon, 11 avril 2017.

Un an d’état d’urgence ! Feu l’Etat de droit?”, conférence menée avec Karine Roudier, durant le cycle de conférence Réfléchir après, Laboratoire TRIANGLE, Lyon, 15 novembre 2016.

Communications

“The French Constitution Facing Civ-19 Crisis. How the Exception is made normal”, communication durant la Tsukuba Global Science Week, Session 6-2 How Constitutions Deal With Covid-19 Crisis?, Université de Tuskuba, Japon, 29 septembre 2020. La vidéo de la session est disponible ici.

“To be or not to be…. a democracy. The European Union and the Rogue States”, communication durant la conférence Rule of Law and Human Rights. Strenghtening Democratic Institutions organisée par The Human Rights Academy de l’American University of Washington, Washington D. C., 19 mai 2020.

“Intelligence oversight. Looking for a definition”, communication durant le workshop « Conceptualising intelligence oversight. Requirements of democray & reason of state in a global era », CERI, Science Po Paris, 11 novembre 2019.

Appréhensions de l’Etat de droit en Europe”, communication durant le colloque « Quel Etat de droit dans une Europe en crise ? », Université Jean Moulin Lyon 3, 11 & 12 octobre 2018.

“Etat d’urgence et lutte contre le terrorisme. La mécanique de l’entropie”, communication durant la conférence Liberté ou sécurité, faut-il choisir?, Barreau de Lyon, Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 29 février 2016.

“De l’état d’urgence pour lutter contre le terrorisme. Débats & dérives”, communication durant la conférence organisée par le Syndicat des Avocats de France sur le thème Quelle défense sous l’état d’urgence?, Palais de Justice de Lyon, 11 décembre 2015.

“Egalité et non-discrimination. La problématique de la catégorisation en droit des étrangers”, communication durant le séminaire Religions et droit en France et Québec, Université de Laval & Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 30 juin 2015.

“Fraternité: le commun au-delà des différences”, communication durant la conférence Penser les libertés après les attentats du 7 janvier 2015, Université de Lyon, 3 avril 2015. La vidéo est ici !

“Le Procureur de la république. Aspects constitutionnels et européens”, durant les Journées d’Etudes Franco-Saoudiennes consacrées au thème La place et le rôle du ministère public en France, qui se sont tenues à Lyon, 10-13 juin 2014.

“Les Etats face à la quête identitaire européenne”, communication durant le colloque sur L’identité à la croisée des Etats et de l’Europe : Quels sens ? Quelles fonctions ?, organisé par l’Institut Louis Favoreu GERJC UMR 6201 et par le CERIC, Université d’Aix Marseille, 23 mai 2013.

“Les parlements nationaux et l’Espace de liberté, sécurité, justice”, communication durant le colloque sur Les parlements nationaux et l’Union européenne, organisé par l’Association d’études européennes (CEDECE), Université Panthéon Assas Paris II, 23-24 juin 2011.

“Minorités nationales et représentations garanties : la dialectique unité – diversités dans les PECO”, communication durant le colloque sur Minorités et droits organisé par l’Institut des Sciences Sociales du Politique ISP-CNRS, ENS Cachan, 19 novembre 2009.

“L’Etat : identité nationale, identité européenne”, communication durant le colloque Le droit constitutionnel européen, tenu à l’Université de La Rochelle, 21-22 septembre 2009.

“Le contrôle parlementaire sur l’action gouvernementale en matière d’affaires européennes”, communication durant le séminaire sur Le parlement contrôleur : pour des instruments efficaces au service du contrôle de l’action gouvernementale, Assemblée Nationale, 21 janvier 2009.

“Le modèle européen de démocratie parlementaire serait-il gouvernemental ?”, communication durant le VIIe Congrès de l’Association Française de Droit Constitutionnel, Paris, 25-27 septembre 2008.

“Le débat constitutionnel français sur le traité de Rome de 2004”, communication durant le colloque Débats sur le traité établissant une constitution pour l’Europe, Université de la Sorbonne Nouvelle Paris III, 31 mars-1er avril 2005.

“Ce que Bolivar nous dit de Chavez”, communication durant le colloque Coup d’Etat tenu au Centre d’Etudes Normand sur la Théorie et la Régulation de l’Etat à Rouen, 2-3 décembre 2004.

“La captation des missions de maintien de l’ordre par les forces armées en Colombie”, communication durant le colloque tenu en l’honneur d’Hubert Gourdon, IHEAL, 6-7 juin 2002.

“Bolivar lit Rousseau : la légitimation de l’idéal républicain”, communication durant le colloque Regard réciproque, Maison de l’Amérique latine, Paris, 23-25 février 2000.

“Le monopole de la violence légitime en Colombie”, communication durant le colloque Colombie, terre violente, Biarritz, 25-26 septembre 1995.

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